Savoir quelles sont les obligations du Décret BACS Toulouse en Haute-Garonne

Nouveauté décret BACS - seuil abaissé par le Décret du 8 avril 2023, à Paris en Ile-de-France

Nouveauté décret BACS - seuil abaissé par le Décret du 8 avril 2023, à Paris en Ile-de-France

Une nouveauté relative au décret BACS, décret relatif aux systèmes d'automatisation et de contrôle des bâtiments terti...
En savoir plus
Qu'est-ce que le mécanisme d'ajustement carbone ?

Qu'est-ce que le mécanisme d'ajustement carbone ?

Le mécanisme d'ajustement carbone aux frontières (= CBAM, Carbon Border Adjustment Mechanism) aussi appelée «taxe carb...
En savoir plus
Audit énergétique obligatoire dans les grandes entreprises à Toulouse en Haute-Garonne

Audit énergétique obligatoire dans les grandes entreprises à Toulouse en Haute-Garonne

Connaissez-vous la loi DDADUE (Diverses Dispositions d’Adaptation au Droit de l’Union Européenne) ? introduite le 16 j...
En savoir plus
Loi REEN : la loi pour réduire l’empreinte environnementale du numérique, à Bordeaux en Gironde

Loi REEN : la loi pour réduire l’empreinte environnementale du numérique, à Bordeaux en Gironde

Parue au Journal officiel du 16 novembre 2021, la loi REEN a pour mission d’éveiller les acteurs économiques du ter...
En savoir plus
La loi REEN pour réduire l’empreinte environnementale du numérique en France

La loi REEN pour réduire l’empreinte environnementale du numérique en France, à Toulouse en Haute-Garonne

Parue au Journal officiel du 16 novembre 2021, la loi REEN a pour mission d’éveiller les acteurs économiques du ter...
En savoir plus
Loi Anti-gaspillage pour une économie circulaire - 3 ans,  à Bordeaux en Gironde

Loi Anti-gaspillage pour une économie circulaire - 3 ans, à Bordeaux en Gironde

À l’occasion du troisième anniversaire de la « loi anti-gaspillage pour une économie circulaire », voici un rappel des...
En savoir plus